Le PADD. Le PLU de Nanterre a été approuvé par le conseil municipal du 15 décembre 2015 et mis en compatibilité par l’arrêté préfectoral du 8 octobre 2020. Les agents vous renseignent gratuitement sur la réglementation, les procédures et démarches. L'accueil téléphonique pour la ville de Nantes : 02.40.41.59.55 Elles sont détaillées dans le Plan local d’urbanisme. Avertissement : L’usage de documents graphiques devra respecter l’échelle d’origine du plan. En Loire-Atlantique, la moitié des communes ont révisé leur PLU. Toutes les informations sur nos activités et services ! Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. : 02 40 41 59 55, Envoyez votre dossier à l'adresse postale suivante : Les Feuilles du Cadastre de Nantes. Confier son enfant à un assistant ou une assistante maternelle, L’accueil occasionnel ou d’urgence en crèche multi-accueil, S’inscrire pour une place en crèche multi-accueil, Les Lieux d'accueil enfants-parents : pour le bien-être de vos enfants, Les crèches d’entreprise sur la métropole nantaise, Rentrée scolaire : pensez à inscrire votre enfant à l'école, Les horaires des écoles publiques de Nantes, Les menus des cantines des écoles et des centres de loisirs, S’informer sur l’accueil périscolaire et ses tarifs, Des solutions pour trouver son stage de 3e, Des espaces d'animation pour les 11-15 ans, 11-21 ans : faites-vous aider à la Maison des adolescents, Trouver un logement étudiant à Nantes et dans la métropole, Effectuer le ravalement obligatoire des façades, Le Plan Local d'Urbanisme métropolitain - le PLUm, Le plan de sauvegarde et de mise en valeur - PSMV, La Maison de l’habitant : l’info conseil sur le logement, Location active : une offre attractive de logement, Accession abordable : acheter un logement neuf, Se renseigner sur le droit au logement opposable (loi Dalo), Seniors : les aides financières pour le maintien à domicile, Seniors : une aide pour les petits travaux à domicile, Des aides pour baisser les factures d’énergie de votre logement, Aide pour adapter votre logement face aux inondations, Accessibilité du logement pour les personnes handicapées, Des visites à domicile pour maîtriser sa consommation d'énergie, Déclarer une chambre d’hôte ou un meublé de tourisme, Proposer une location à loyer abordable et bénéficier d’une aide financière, Mon Projet rénov facilite la rénovation énergétique de votre logement, Rénovation énergétique maison individuelle, Base nautique municipale : inscription et tarifs, Les centres socioculturels et les ludothèques, Carte blanche : loisirs et sports à tarifs réduits, Un fonds de dotation métropolitain pour la culture, S’informer sur la qualité de l’eau potable, S’informer sur les champs électromagnétiques, Enlever un nid d’abeilles, de guêpes ou de frelons, Bien choisir ses produits nantais de saison, Trouver une ressourcerie à Nantes et son agglomération, Réaliser des travaux d’économie d’énergie dans son logement, Recevoir le très haut débit avec la fibre. La fin de chantier doit également être signalée au moyen de la Déclaration d'attestation d'achèvement et de conformité des travaux (DAACT). Modification n°2 du Plan local d’urbanisme de Vanves . Pour des demandes relatives aux autres communes de la métropole nantaise, merci de s'adresser aux services urbanisme règlementaire de la commune concernée. les démarches obligatoires et vous conseille sur votre projet. La notice explicative (cerfa 51434) vous aide à connaitre quels types de formulaires utiliser selon les travaux ou aménagement envisagés. ENVIRONNEMENTALE DU PLU m.....5 2. l’environnement du PLUi Nantes Métropole, source : Nantes Métropole) ― Une première démarche 2010 et 2013 a permis de recenser les zones humides sur l’ensemble du territoire. Si vous avez effectué des modifications n'ayant pas données lieu à une autorisation, vous ne devez pas déposer la DAACT et prendre attache avec la Direction de l'Urbanisme Réglementaire. Ville de Nantes Nantes : quel mode d'accueil pour son enfant ? Dès le début d’un projet, pensez à consulter la direction de l'urbanisme réglementaire de la Ville de Nantes ou de votre commune. 44 094 Nantes Cedex 1. > Accueil téléphonique au 02 40 41 59 55 assuré tout les jours de 9h à 12h et de 14h à 16h. NANTES Le Sillon de Bretagne 8, avenue des Thébaudières 44800 SAINT-HERBLAIN Tél. Accueil Précédent. Néanmoins, si le format des documents du dossier ne permet pas leur numérisation, une reproduction papier à vos frais pourra être effectuée ou un RDV pour consultation sur place organisé. Ai-je le droit d’abattre un arbre ? Tram 2 ou 3 : arrêt Aimé-Delrue Ce site utilise des cookies afin de mieux vous informer et de vous proposer des vidéos, des fonctionnalités de partage et des contenus optimisés pour le web. Autrement dit, sur cette période, il a plu 6 jours sur 10 ! Coronavirus : les informations essentielles, Nos idées pour les vacances de février à Nantes, Les grands rendez-vous culturels dans la métropole, Culture scientifique : des lieux accessibles à tous à Nantes, Conception, entretien et usages des espaces publics, Action sociale, précarité, insertion et lutte contre l’isolement, Déclarer des travaux et demander un permis de construire, Dossier Autorisations d’urbanisme sur service-public.fr, Les Bureaux des projets accompagnent les initiatives citoyennes, Développer son projet créatif avec la Creative Factory, S’informer sur les initiatives européennes avec Nantes Creative Generations, Etre accompagné dans son projet avec l’Atelier des Initiatives, Avec le CLAP, obtenez un soutien pour votre projet, Aide à la mobilité internationale en autonomie pour les 16-25 ans, Développer son projet avec le bureau de la Terre, Booster son projet avec l’ESS Nantes Factory, Demander à rectifier une erreur sur un acte d’état civil, Demander un livret de famille ou sa mise à jour, S’installer à Nantes : aides et démarches pour un étranger en France, Demander ou renouveler une carte nationale d’identité à Nantes, S’organiser pour un déménagement à Nantes, Cimetières, crématorium, salles de cérémonie laïque, Trouver un cours de français pour les étrangers, Obtenir un document de séjour ou de résidence, Connaître les droits d’un ressortissant européen, Valider ses acquis et faire reconnaître un diplôme étranger, Se renseigner sur le droit des étudiants étrangers en France, Se renseigner sur la scolarisation des enfants étrangers, Demander un certificat de changement de domicile vers l’étranger, Obtenir la copie certifiée conforme d'un document administratif, Etablir une attestation sur l'honneur d'héritier, Demander un certificat de vie commune ou de concubinage, S'inscrire sur les listes électorales pour voter à Nantes, Vérifier son inscription sur les listes et son bureau de vote, Participer le jour des élections : bureau de vote, dépouillement, La carte des déchèteries et lieux de recyclage, Composter et broyer ses déchets : conseils et aides à l'achat, 10 gestes pour atteindre l’objectif zéro déchet, Réduire ses déchets : les contacts utiles, Trouver des toilettes publiques ou un uritrottoir, Le prix de l’eau potable de Nantes Métropole, L’assainissement individuel, mode d’emploi, Les aides pour mettre aux normes votre assainissement individuel, Contacter les opérateurs du réseau d’assainissement collectif, Les tarifs pour l’assainissement collectif, Réhabiliter mon installation d’assainissement non collectif, Espace info énergie : construire, rénover, se chauffer économe, Panneaux solaires : testez le potentiel économique de votre toiture, Se déplacer en transports publics dans l’agglomération nantaise, Inscrire son enfant aux transports scolaires, Se déplacer la nuit dans la métropole nantaise, Louer un vélo : bicloo et autres services, Stationner en vélo dans l’agglomération de Nantes, 10 choses à faire (ou à ne pas faire) à vélo, Faire réparer et regonfler son vélo à Nantes et dans sa métropole, Préparer son itinéraire à vélo avec l’application Géovélo Nantes, Trafic en temps réel sur la métropole nantaise, Utiliser le service d’auto-partage marguerite à Nantes, Stationner à Nantes en étant en situation de handicap, Stationner sa moto ou son scooter à Nantes, Payer son stationnement à distance avec PayByPhone, Demander l’enlèvement d’une voiture ou d’un deux-roues, Récupérer un véhicule à la fourrière de Nantes, Stationner en camping-car ou en caravane à Nantes et dans la métropole, Réserver un stationnement pour un déménagement à Nantes, Contester un forfait de post-stationnement, Bénéficier d'un tarif TAN adapté à ses ressources, Bénéficier de la subvention à l'achat de vélo cargo ou familial, Bénéficier de la subvention à l’achat de vélo pour mon activité professionnelle, Utiliser les transports publics en tant que personne à mobilité réduite, Les aides pour louer, faire réparer ou acheter son vélo, Urgence sociale : où trouver et laver des vêtements, Espace Agnès Varda, un équipement solidaire. L’ouverture de ce service se fera progressivement commune par commune jusqu’à la fin de l’année 2020. le plu de saint-lyphard Le public est informé que, par délibération du 3 juillet 2018, le Conseil municipal a prescrit une modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme, concernant : une modification de l’article 6 des zones UG, Ah et Nh relatif à l’implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques. Depuis janvier 2014, la CCEG détient la compétence en matière d'élaboration, révision et modification des PLU sur l'ensemble des … Actualités de la politique publique. A propos Présentation du GPU; Historique des évolutions du GPU PLU de Basse-Goulaine NANTES METROPOLE Façade : Les façades d'un bâtiment sont constituées par ses faces verticales, situées au-dessus du niveau du sol. Il s'applique également à certains agrandissements selon les surfaces de planchers ou emprises ou sols créées. Dois-je déposer un permis de construire ou une déclaration préalable ? Une fois l’autorisation accordée, ne tardez pas à l’afficher, visible depuis la voie publique. Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. La direction de l'urbanisme de votre commune est votre interlocuteur pour toute question relative à votre projet. Nantes, la nuit : une ville complètement à l’ouest ! Ce P.S.S. Une déclaration préalable doit être déposée pour obtenir l'autorisation de réaliser des travaux ou aménagements de faibles importances : modification d'aspect extérieur, abri de jardin, petites constructions ou extensions, clôtures... Vous devez déclarer votre projet au moyen de l'un des formulaires suivants (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17578) : Le permis de construire concerne les travaux de construction de grande ampleur (construction d'une maison individuelle et/ou ses annexes). Ai-je le droit d’abattre un arbre ? Gain de 3 petits espaces dans des lotissements de la partie urbanisée de la commune . Seuls les dossiers dont la décision est prise peuvent donner lieu à consultation. Il est la version numérique du document papier constituant le PSMV approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Nantes Métropole, de la ville de Nantes et des services de l'Etat. Direction de l'urbanisme réglementaire Il est la version numérique du document papier constituant le PSMV approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Nantes Métropole, de la ville de Nantes et des services de l'Etat. > le PLU Plan local d'urbanisme, contenu et procédures - format : PDF - 0,31 Mb > le PLU Plan local d'urbanisme , éléments de méthode - format : PDF - 0,38 Mb - un ensemble de fiches thématiques , présentant pour chacune des politiques traitées le cadre réglementaire, les principes généraux, les niveaux d’articulation avec le PLU Plan local d'urbanisme , le ou les services référents. Depuis le 1er janvier 2016, en tant qu’établissement public territorial, Grand Paris Seine Ouest est compétent en matière de Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI). Prescrit le 07 mars 2017, la révision générale du PLU de Nances a été approuvée lors du conseil municipal du 18 février 2020. Le camping-car qui offre du bien-être aux sans-abris, Louisette Guibert, le militantisme chevillé au cœur, Bouchra Akdim, à la tête de ma JSC Bellevue, pépinière de jeunes talents, A Médiagraph, les seniors se forment aux outils numériques, Nantes Renoue propose de la cohabitation solidaire et intergénérationnelle, Au Café qui papote, des femmes se retrouvent pour partager leurs préoccupations, La nouvelle génération militante de Nosig, Brigitte Masson cuisine pour les aînés de Malakoff, L’atelier du Pignon apprend à réparer son vélo, Nantenne jeunes, une nouvelle radio 100 % jeunes, La Bulle de St-Jo propose des ateliers pour animer Erdre-Porterie, Alexandre Ambiehl construit des logements avec une imprimante 3D, L’acavale propose des ateliers de rue pour les enfants du Clos-Toreau, Sandra Walle et Cécile Heulin offrent des ateliers de médiation par la danse aux migrants, Décoll’ton job affiche des offres d’emploi chez les commerçants, Appel à projets développement international solidaire, Appel à projets mobilité artistique internationale, Projets innovants et expérimentaux des associations, La Transition c'est eux : Johanna d'Ô Bocal, Quel cadeau pour la Terre ? II) Articulation DUP/déclaration de projet La déclaration de projet du code de l'environnement (fiche technique correspondante ici) peut être suivie d’une DUP lorsque le projet public en cause nécessite le recours à une expropriation. Mon Projet Rénov : aides à la rénovation énergétique, Les abonnements aux équipements, les tarifs…. La commune de Nantes dépendant du SCoT de la métropole Nantes - Saint Nazaire. L'interview des enfants, La conférence ouverte de la Transition Energétique, La MinuTE de la rénovation énergétique des bâtiments, Le règlement local de publicité métropolitain, Avis de signature et de mise à disposition, L’Arbre aux hérons, quand le rêve s’enracine, Le Jardin extraordinaire : un nouvel atout vert pour la Métropole, Un nouvel équipement social rue Pierre Landais, “15 lieux” : quand les citoyens imaginent la ville, Bords de Loire - Petite Hollande, à la reconquête du fleuve, Une nouvelle jeunesse pour l’usine d’eau de La Roche, Bas-Chantenay, un projet phare qui renoue avec la Loire, Feydeau-Commerce : une métamorphose en cœur de ville, Malakoff - Pré-Gauchet devient cœur de ville, Bottière-Chénaie : un éco-quartier sorti de terre, Les Dervallières : récit d’une profonde transformation, Le Champ-de-Manœuvre prend un nouveau virage, Le Clos-Toreau : une métamorphose durable, Un nouveau quartier à l'ouest de l'île de Nantes, Caserne Mellinet : une aire nouvelle pour un projet urbain innovant, Agir pour l'égalité entre les femmes et les hommes, Construire une ville accessible à toutes et tous, Accueillir et faciliter l'intégration des personnes étrangères, Appliquer l’égalité de traitement dans les collectivités, Prévenir et lutter contre les discriminations, Accueillir les femmes victimes de violences avec Citad’elles, Journée internationale des droits des femmes le 8 mars, 33 engagements pour la transition énergétique, La Ville de Nantes soutient la culture bretonne, De l’Agenda 21 à la Transition Énergétique et Écologique, Charte d'aménagement et de gestion de l'espace public, Développement économique durable et solidaire, Chantiers et aménagements d’été en centre-ville, Chantiers et aménagements d’été à Bellevue-Chantenay-Ste-Anne, Chantiers et aménagements d’été à Dervallières-Zola, Chantiers et aménagements d’été à Malakoff-Saint-Donatien, Chantiers et aménagements d’été sur l'Ile de Nantes, Chantiers et aménagements d’été à Breil-Barberie, Chantiers et aménagements d’été à Nantes Nord, Chantiers et aménagements d’été à Nantes Erdre, Chantiers et aménagements d’été à Doulon-Bottière, Chantiers et aménagements d’été à Nantes Sud, Le Conseil nantais de la Nuit : des paroles et des actes, Nantes, la nuit : une ville citoyenne et solidaire, Nantes, la nuit : une ville facile et durable. Pour plus de facilité de traitement, merci de renseigner les éléments suivant dans le mail : Nom - prénom, numéro de téléphone, adresse des travaux, présentation du projet (avec plan si possible). À ce jour, seuls les Certificats d’urbanisme CU(a) et les Demandes d’Intention d’Aliéner (DIA) peuvent être déposés. > Accueil ouvert uniquement pour déposer vos demandes et dossiers au 5 rue Vasco de Gama à Nantes, tous les jours de 9h-12h et 14h-16h. Nantes - Révision du 16 juin 2017 Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Le Plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm) a été adopté par le Conseil métropolitain du 5 avril 2019. A l'aide d'une cartographie interactive, vous avez également la possibilité de connaitre les prescriptions réglementaires de votre parcelle et d'éditer une note de renseignements d'urbanisme indiquant les dispositions réglementaires applicables pour une parcelle donnée. Ce document est entré en vigueur le 30 octobre 2020. Diffuser des docs d'urbanisme sur le GPU (PDF - 462.4 Ko) 29/08/2019. Attention, ce document est systématiquement demandé par les notaires à l’occasion de la revente de votre bien. La présentation de la ville et de ses évolutions et un exposé des objectifs pour son avenir . NUMARDT: numardt[int] Numéro d'arrondissement ZONE: … Nantes, 3 décembre 1997, n° 94NT00295). Pour accéder au PLU officiel (en PDF), consulter www.pluenligne.fr Pour accéder aux autres données du PLU disponibles sur l'Opendata, consulter cette page. PLU - Plan local d'urbanisme. Direction de l'urbanisme réglementaire Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect). Le plan local d’urbanisme (PLU Plan local d'urbanisme) est un document réglementaire précisant le droit des sols, c’est-à-dire les possibilités d’utilisation de chaque terrain sur une commune ou un ensemble de communes.Il remplace le plan d’occupation des sols et constitue un cadre réglementaire adapté à une commune ou un ensemble de communes qui lui permet à la fois : PLU_PLAN_DE_ZONAGE.PDF en pièce jointe Données disponibles pour information et sans valeur réglementaire. Révision du PLU de la commune déléguée de Varades Export au format CSV. Contacter des structures et associations en cas de discrimination, Se renseigner sur le droit du travail pour les étrangers en France, Trouver une aire d’accueil pour les gens du voyage, Fins de mois difficiles, dépenses imprévues : les aides financières, Conseil et accompagnement budgétaire avec le point conseil budget, Ouvrir un livret de micro-épargne solidaire, Seniors : bénéficier de l'allocation de solidarité, Seniors : bénéficier d'un colis cadeau de fin d'année, Seniors : l’offre de restauration ou de portage de repas O’Menu, Seniors : bien choisir son aide à domicile, Informations et démarches liées au handicap, Tisser du lien autour des aînés de votre quartier avec Voisin-Age, Prêts de jardins entre voisins avec Boutur’âges, La maison des aidants aux personnes âgées malades ou dépendantes, Seniors : des astuces pour mieux vieillir chez soi avec le CreAT, Trouver une pharmacie de garde à Nantes et dans la métropole, Etre en bonne santé grâce à l'alimentation, Focus santé : des temps d'information toute l'année, Seniors : s’inscrire sur le registre canicule, Etre accompagné pour créer son entreprise dans la métropole nantaise, Obtenir du soutien dans ma recherche d’emploi, Les offres d’emploi de Nantes Métropole et de la Ville de Nantes, Devenir cheffe d’entreprise dans la métropole nantaise, Coronavirus : un dispositif de soutien à l'activité économique. Vous trouverez également beaucoup de renseignements utiles sur le site https://www.service-public.fr/ à la rubrique logement. Paroles du titre Nantes - Barbara avec Paroles.net - Retrouvez également les paroles des chansons les plus populaires de Barbara Puis-je agrandir ma maison ? 10 statues pour découvrir Nantes et son histoire, Une sortie running pour se remettre en jambe, Quand le runner écolo nantais rencontre Mark Zuckerberg, Les 12 endroits les plus romantiques à Nantes, Les bibliothèques et médiathèques à Nantes, Les lieux de spectacle vivant dans la métropole, Scènes vagabondes : une édition spéciale au Grand-Blottereau, Les incontournables du patrimoine nantais, La création artistique essaime dans les quartiers nantais, Faire du sport librement dans la métropole nantaise, Pratiquer un sport de manière encadrée à Nantes, Pratiquer le handisport et les sports adaptés, Sport de haut niveau: des grands événements à Nantes, Sport de haut niveau : la métropole accueille l'élite, Les grands équipements dédiés au sport de haut niveau, Les plantes et arbres remarquables à Nantes, La nature est au rendez-vous dans la métropole, Collège Berlioz : c’est développement durable en cours, à la récré, à la cantine…, Etmadouche ? s'avère aujourd'hui obsolète tant en ce qui concerne la délimitation spatiale des zones inondables qu'il … Que faire à Nantes en attendant les réouvertures? Tél. Vous pouvez désormais déposer une demande d'autorisation d'urbanisme en ligne avec le eService Urbanisme. SEBASTIEN/LOIRE, NANTES, REZE, BOUGUENAIS, St HERBLAIN, LA MONTAGNE, INDRE, St-JEAN-DE-BOISEAU, COUERON et LE PELLERIN sont à ce jour réglementées par les dispositions du Plan des Surfaces Submersibles (P.S.S.)
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